BIM et Responsabilités

Bim
A retenir
A retenir
  • L’utilisation de nouveaux outils BIM est nécessairement source de nouveaux risques limités à cette utilisation.
  • Cependant, les obligations pesant sur un intervenant à l’acte de construire (conception, exécution) restent identiques quels que soient les moyens utilisés pour y parvenir et le BIM fait partie de ces moyens.
Sommaire
Sommaire
  • Quelles sont les responsabilités liées à l’utilisation du BIM ?
  • Quel est l’impact du BIM sur l’assurance de responsabilité ?
  • Quel est l’impact du BIM sur l’assurance du BIM manager ?

Quelles sont les responsabilités liées à l’utilisation du BIM ?

En utilisant tout au long de l’acte de construire des plans traditionnels en papier, Il existe un risque de perte ou de dégradation des documents et des informations. En recourant au BIM, le risque n’est pas éliminé, il est déplacé :

  • risque de perdre des données
  • risque de contaminer les données d’un autre
  • risque d’être contaminé par les données d’un autre

Le BIM en tant que tel ne constitue pas une nouvelle mission des constructeurs, mais une approche méthodologique différente. Leur rôle étant de concevoir et/ou de réaliser un ouvrage, leurs obligations restent identiques, avec ou sans BIM.

 

Quel est l’impact du BIM sur l’assurance de responsabilité ?

L’assurance de responsabilité d’un constructeur a vocation à couvrir sa responsabilité dans l’exercice de son activité déclarée (maître d’œuvre, BET fluides, architecte, entreprise de gros -œuvre, maçon, électricien, entreprises de VRD, etc.).

En conséquence, le recours au BIM est, pour le constructeur, une évolution des  méthodes de travail qui remplace progressivement le  papier par  des fichiers numériques. L’assurance d’une activité garantit tout ce que le constructeur utilise dans la réalisation de son travail. L’utilisation du BIM (hors mission de BIM Manager) entre donc dans ce cadre et ne peut pas être considérée, en tant qu’outil, comme une activité supplémentaire à déclarer.

Quel est l’impact du BIM sur l’assurance du BIM manager ?

La notion de BIM Manager, son rôle et le contenu de ses missions, sont l’un des sujets les plus sensibles et les plus discutés avec l’apparition du BIM.

A aucun moment le BIM Manager ne doit interférer dans la conception ou l’exécution de l’ouvrage. Dans le cas où il participerait effectivement à l’acte de construire, il existe un risque de requalification de contrat par laquelle sa responsabilité décennale pourrait être recherchée.

©TP Demain 2022 (Illustration : Florent Dal Pos)

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