Ce fascicule concerne la fourniture et l’exécution des travaux de pose et de réhabilitation de canalisations et d’ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid. Les dispositions qu’il contient s’appliquent aux canalisations, à leurs équipements et accessoires posés en tranchée, sous remblai ou sans tranchée.
Ce fascicule fait partie du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil.
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Dernière modification le 23 octobre 2024
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