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Economie circulaire

Hiérarchiser le traitement des déchets

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La gestion des déchets inclut la collecte, le transport, le négoce et le traitement. Afin que cette gestion soit efficace, la réglementation européenne définit un ordre de priorité dans les modes de traitement des déchets.

Quelles sont les différentes façons de traiter les déchets ? 

Par traitement des déchets, on entend  les opérations :

  • de préparation préalable (tri, massification)
  • de valorisation (réutilisation, recyclage)
  • d’élimination (stockage, combustion)

 

Chaque opération intervenant dans la gestion des déchets correspond à une action précise dont la définition et les termes doivent être respectés pour éviter toute confusion entre les sens professionnels du terme, et son sens dans la vie courante.    

Tri : opération qui permet de séparer les déchets d’un volume mélangé en flux distincts pour les orienter vers les filières appropriées de traitement.  

Massification : opération qui rassemble les déchets par flux, de façon à constituer des quantités significatives avant qu’elles soient envoyées en filières spécifiques de traitement. 

Valorisation : toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d’autres substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets.

Réutilisation : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau

Réemploi : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus

Recyclage : toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Les opérations de valorisation énergétique des déchets, celles relatives à la conversion des déchets en combustible et les opérations de remblaiement ne peuvent pas être qualifiées d’opérations de recyclage.

Élimination  : Opération qui n’entre pas dans la catégorie des valorisations. Attention, éliminer un déchet peut permettre de récupérer des substances (lixiviats), des  matières(biogaz) ou de l’énergie (chaleur) sans qu’on puisse pour autant parler de valorisation.

Stockage (définitif) : Opération qui consiste à stocker sécuritairement à accumuler les déchets ultimes dans des installations autorisées au titre du code de l’environnement 

Centre (ou lieu) de transfertplateforme de regroupement : lieu de transit pour les déchets. Sur cette aire de stockage intermédiaire sont rassemblés les déchets collectés afin de les trier et les acheminer vers les filières adaptées.

Valorisation énergétique : action qui consiste à utiliser le pouvoir calorifique du déchet en le brûlant et en récupérant cette énergie sous forme de chaleur ou d’électricité. (Il peut s’agir de méthanisation, ou de combustion directe du déchet en unité d’incinération ou en cimenterie.)

Remblayage : toute opération de valorisation par laquelle des déchets appropriés non dangereux sont utilisés à des fins de remise en état dans des zones excavées ou, en ingénierie, pour des travaux d’aménagement paysager. Les déchets utilisés pour le remblayage doivent remplacer des matières qui ne sont pas des déchets, être adaptés aux fins mentionnées ci-dessus et limités aux quantités strictement nécessaires pour parvenir à ces fins

 

Qu’entend-on par “hiérarchisation” des modes de traitement ?

Afin que le traitement des déchets soit acceptable du point de vue environnemental, il est nécessaire de mettre en œuvre les différents modes de traitement dans un ordre de priorités précis tel que défini réglementairement au niveau européen et repris à l’article L541-1 du code de l’environnement.

  1. La première priorité est d’éviter la production du déchet : on parle de prévention de production de déchets.
  2. Quand un déchet n’a pas pu être évité, la personne chargée de la gestion du déchet doit privilégier, dans l’ordre, les modes de traitement suivant :
  • Préparation : contrôle, nettoyage et réparation dans le but de réutiliser le déchet.
  • Recyclage :  valorisation du déchet à l’issue de plusieurs étapes de traitement, pour qu’il puisse  être réutilisé sous forme de matière première de recyclage (MPR).
  • Toute autre valorisation notamment la valorisation énergétique (utilisation du déchet comme combustibles), mais il peut aussi s’agir d’usage en remblayage. 
  • Elimination : toute opération qui n’est pas de la valorisation, même lorsque ladite opération a comme conséquence secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d’énergie. 

Il peut ainsi s’agir de simple incinération, ou de stockage en centre d’enfouissement technique. C’est l’étape qu’on cherche à minimiser au maximum. 

 

Nb. 1 : « Préparation » et « recyclage » suivi d’une réutilisation sont de la valorisation matière autre que du remblayage.

Nb. 2 : Parmi les dites « toutes autres valorisations » il faut privilégier la valorisation énergétique, si elle est possible, à l’usage en remblayage 

 

Représentation schématique de la hiérarchie de gestion des déchets et des modes de traitement.

Cette hiérarchie vise à rendre plus performante les actions de prévention et de gestion des déchets dans la mise en œuvre de la politique d’Economie circulaire.

©TP Demain 2023
MAJ le 20/08/2023
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