La clause déchet SOSED
Recyclage
A retenir
- La démarche SOSED a pour objectif la prise en compte des matériaux et déchets de chantier dans les marchés de Travaux publics.
- Le SOSED est mis en place à toutes les étapes du marché.
Sommaire
- Qu’est-ce que la clause déchet SOSED ?
- Quel est le mode opératoire de la clause déchet ?
Qu’est-ce que la clause déchet SOSED ?
- SOSED
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Schéma d’organisation et de suivi de l’élimination des déchets de chantier.
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La démarche SOSED a pour objectif la prise en compte des matériaux et déchets de chantier dans les marchés de Travaux publics.
Elle précise les actions à mettre en œuvre à chaque étape du marché par chaque acteur :
- le maître d’ouvrage
- le maître d’œuvre
- l’entreprise
La démarche SOSED implique d’estimer la nature et la quantité des déchets dès l’élaboration du projet et d’intégrer la démarche SOSED dans les pièces contractuelles.
Du côté des entreprises de TP, le SOSED doit détailler l’élimination des déchets sur le chantier.
L’entreprise doit s’engager sur un certain nombre de dispositions préparatoires :
- identifier les différents lieux où seront acheminés les différents déchets à évacuer
- décrire les méthodes qui seront employées pour ne pas mélanger les différents types de déchets
- exposer les moyens de contrôle, de suivi et de traçabilité mis en œuvre pendant les travaux
Quel est le mode opératoire de la clause déchet ?
| Étapes | Acteurs | Rôles |
| Appel d’offres |
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Dans le dossier de consultation :
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| Remise de l’offre | Entreprise | Rédaction du SOSED, avec les dispositions préparatoires. |
| Période de préparation |
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Mise au point du SOSED, avec les dispositions spécifiques, qui remplacent les dispositions préparatoires. |
| Réalisation des travaux |
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| Réception des travaux | Entreprise | Remise au maître d’œuvre des bordereaux de suivi des déchets de chantier. |
©TP Demain 2020 MAJ le 3/08/2023
