La responsabilité de l’exécutant de chantier AIPR

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A retenir
A retenir
  • L’exécutant des travaux réalise les travaux en tenant compte des informations transmises par le responsable de projet (maître d’ouvrage) et l’exploitant de réseaux (DT-DICT, plans, marquage-piquetage, des recommandations techniques).
  • L’exécutant des travaux s’assure que les intervenants à proximité des réseaux sont titulaires de l’AIPR.
  • L’exécutant des travaux doit signaler au responsable de projet tout écart constaté dans la localisation des réseaux.
Sommaire
Sommaire
  • Quels éléments l’exécutant des travaux doit-il prendre en compte avant de commencer les travaux ?
  • Quels éléments l’exécutant des travaux doit-il prendre en compte au début et pendant toute la durée des travaux ?
  • Quelles dispositions de sécurité l’exécutant des travaux doit-il mettre en place et dans quels cas ?
  • Quels documents l’exécutant des travaux doit-il conserver sur le chantier ?

Quels éléments l’exécutant des travaux doit-il prendre en compte avant de commencer les travaux ?

L’exécutant des travaux doit prendre en compte l’ensemble des éléments fournis dans le DCE par le responsable de projet et notamment :

  • les réponses aux DT
  • les résultats des éventuelles investigations complémentaires ou opérations de localisation

L’exécutant doit également :

  • consulter le téléservice du GU
  • établir une DICT auprès de chaque exploitant de réseaux indiqué par le guichet unique
  • analyser l’ensemble des réponses aux DICT, reçues des exploitants, pour préparer le chantier
  • prendre en compte les clauses techniques et financières particulières fixées dans le marché
  • s’assurer de la réalisation des opérations de marquage piquetage par le responsable de projet
  • assurer le maintien du marquage-piquetage tout au long de la durée du chantier
DCE
Dossier de consultation des entreprises. C’est le dossier remis aux entreprises par le maître d’ouvrage dans le cadre d’un marché de travaux.
DT
Déclaration de projet de travaux.
GU
Guichet unique.
DICT
Déclaration d’intention de commencement de travaux.

Quels éléments l’exécutant des travaux doit-il prendre en compte au début et pendant toute la durée des travaux ?

Avant et pendant l’exécution des travaux l’exécutant des travaux doit :

  • maintenir en bon état le marquage-piquetage dans l’ensemble de la zone d’emprise des travaux
  • s’assurer que ses opérateurs et encadrants du chantier disposent d’AIPR en cours de validité
  • s’assurer que les opérateurs concernés disposent des habilitations nécessaires pour l’approche des réseaux électriques
  • prendre en compte et appliquer les prescriptions indiquées par les exploitants de réseaux dans les récépissés de DICT
  • informer les opérateurs et encadrants :
    • de la localisation des réseaux et de leurs organes de sécurité
    • des mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre lors des travaux

 

Quelles dispositions de sécurité l’exécutant des travaux doit-il mettre en place et dans quels cas ?

En aucun cas, l’exécutant de travaux ne doit intervenir sur les ouvrages endommagés. Il ne doit pas tenter de colmater une fuite, d’éteindre le gaz enflammé, de remblayer sur un réseau endommagé, etc.
Dans tous les cas de dommages sur réseau, la règle des 4A doit être appliquée avec rigueur.

L’exécutant des travaux doit arrêter les travaux dans le cas ou :

  • il découvre un réseau souterrain non identifié susceptibles d’être sensibles pour la sécurité
  • en cas de différence notable entre l’état du sous-sol et les informations transmises à l’exécutant des travaux, qui entraînerait un risque lié à l’endommagement d’un réseau sensible
  • il constate la présence d’un réseau dans une localisation non conforme à celle indiquée dans les réponses aux DT / DICT

L’exécutant des travaux est tenu de prévenir le responsable de projet, s’il estime qu’il existe un risque pour la sécurité de ses salariés. À ce titre, il doit signaler à l’exploitant de réseaux et au responsable de projet :

  • tout endommagement d’un réseau (même superficiel)
  • tout déplacement supérieur à 10 cm d’un réseau flexible (câbles et réseaux en polyéthylène, etc.)

En aucun cas, l’exécutant des travaux ne doit intervenir sur les ouvrages endommagés et doit sursoir aux travaux adjacents jusqu’à décision du responsable de projet. Il ne doit pas tenter de colmater une fuite, d’éteindre le gaz enflammé, de remblayer sur un réseau endommagé, etc.
Dans tous les cas de dommages sur réseau, la règle des 4A (arrêter, alerter, aménager et accueillir) doit être appliquée.

Quels documents l’exécutant des travaux doit-il conserver sur le chantier ?

Les documents suivants doivent être classés, conservés sur chantier, maintenus en état et facilement accessibles :

  • DT et récépissés associés
  • DICT et récépissés associés
  • justificatifs AIPR des membres de l’équipe concernés
  • compte-rendu de marquage-piquetage
Pour être certain de pouvoir disposer de documents de chantier toujours propres et accessibles en cas de besoin, il peut être pertinent, en plus de la version papier, de disposer d’une version numérique hébergée dans un cloud et accessible sur smartphone ou sur tablette connectée par le chef de chantier. Cette démarche permettra à l’entreprise d’entrer en douceur dans la logique collaborative du BIM.
©TP Demain 2020 (Photographie : Philippe Pichard/EGLEFOR)

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