L’assurance des engins de chantier

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A retenir
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Le chef d’entreprise doit couvrir les dommages causés aux tiers (riverains, usagers) par un matériel ou un engin de chantier qui lui appartient ou qu’il loue

Sommaire
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  • Un engin de chantier doit-il être assuré ?

Un engin de chantier doit-il être assuré ?

Le chef d’entreprise doit couvrir les dommages causés aux tiers (riverains, usagers) par un matériel ou un engin de chantier qui lui appartient ou qu’il loue :

  • Soit par le contrat d’assurance automobile obligatoire s’il s’agit d’un engin considéré comme un Véhicule Terrestre à Moteur (VTM) et qu’il est impliqué dans un accident de la circulation (c’est-à-dire lorsqu’il circule d’un point A à un point B même dans un site privé comme une carrière).

Sont généralement considérés comme des VTM, les engins de chantiers comme les bulldozers, chasse-neige, engins de damage, pelles mécaniques, tracteurs agricoles ou à chenille ou tractopelles, nacelles peu importe qu’ils fonctionnent à l’essence, au gasoil, à l’électricité, au gazogène…, leur puissance ou l’absence d’immatriculation.

  • Soit par l’assurance Responsabilité Civile de l’entreprise s’il s’agit d’autres matériels ou lorsque l’engin est en activité dans sa fonction « outil ou en cours de travail », c’est-à-dire hors circulation.

Le chef d’entreprise peut également souscrire une assurance « bris de machine » pour couvrir les dommages et les pertes subis par les matériels et les engins de chantier dont il est propriétaire ou qu’il loue, que les causes soient « internes » (casse mécanique, hydraulique…), externes (collision, renversement…) ou humains (vol, vandalisme…)

Pour aller plus loin :

©TP Demain 2022 MAJ 20230720

Suggestions

Les vérifications générales périodiques

La déclaration et le marquage CE

Le manuel d’utilisation