Le guide CEREMA
Recyclage
A retenir
- Les exploitants de plateformes de recyclage recevant des matériaux inertes du BTP à recycler peuvent s’appuyer sur le contenu du guide CEREMA afin de gérer et de comprendre au mieux le cahier d’acceptabilité des déchets du BTP.
- Les déchets traités dans ce guide sont les déchets issus du BTP, inertes ou non dangereux, réemployés en technique routière.
- Le guide CEREMA n’impose aucune obligation au maître d’ouvrage ou au maître d’œuvre, qu’ils soient publics ou privés.
- Ce guide peut aider un exploitant de plateforme de recyclage sur plusieurs points.
Sommaire
- Qu’est-ce que le guide CEREMA ?
- Quels sont les déchets considérés par ce guide ?
- Le guide CEREMA est-il imposable ?
- En quoi le guide peut-il aider un exploitant ?
Qu’est-ce que le guide CEREMA ?
- CEREMA
-
Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
-
Les exploitants de plateformes de recyclage recevant des matériaux inertes du BTP à recycler peuvent s’appuyer sur le contenu du Guide d’acceptabilité des matériaux alternatifs en techniques routières (CEREMA) afin de gérer et de comprendre au mieux le cahier d’acceptabilité des déchets du BTP.
Le guide accompagne les exploitants afin de garantir un suivi et la traçabilité qualitative et quantitative des déchets dans le cadre de la valorisation de ces matériaux alternatifs en techniques routières (futurs chantiers de TP).
Ce guide d’acceptabilité est un document technique de référence élaboré en collaboration avec la Fédération nationale des travaux publics (FNTP), l’Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM), le CEREMA, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) et le ministère de l’Environnement.
Il existe d’autres guides d’acceptabilité pour d’autres produits et matériaux : laitiers, MIOMS (mâchefers), cendres volantes, sables de fonderies, terres excavées, etc.
Il existe d’autres guides d’acceptabilité pour d’autres produits et matériaux : laitiers, MIOMS (mâchefers), cendres volantes, sables de fonderies, terres excavées, etc.
Quels sont les déchets considérés par ce guide ?
Les déchets traités dans ce guide sont les déchets issus du BTP, inertes ou non dangereux, réemployés en technique routière.
Le guide CEREMA est-il imposable ?
Le guide CEREMA n’impose aucune obligation au maître d’ouvrage ou au maître d’œuvre, qu’ils soient publics ou privés. Il a deux fonctions :
- il sert à guider dans l’établissement d’un cahier des charges pour l’acceptation des matériaux alternatifs issus du BTP sur les chantiers ;
- il est un outil qui aide aux choix des matériaux alternatifs employés sur les chantiers de TP, selon leur qualité, leur utilisation et leur traçabilité.
En quoi le guide peut-il aider un exploitant ?
Le guide CEREMA aide l’exploitant à :
- définir le cahier des charges d’acceptation des déchets du BTP à recycler
- organiser la plateforme de recyclage en termes de dispositions des stocks, modalités et fréquences d’analyses des déchets
- rassurer l’usager futur de ces matériaux alternatifs sur les qualités environnementales et géotechniques de ces matériaux
- guider son client sur le bon usage en TP et sur la traçabilité des matériaux
©TP Demain 2020 (Illustration : Tanguy Delcroix/EGLEFOR) MAJ 27/07/2023
