Le repérage des anomalies à proximité des réseaux
Prévention Sécurité
A retenir
- Durant les travaux, des anomalies peuvent être détectées.
- Les anomalies doivent être immédiatement transmises à l’exploitant du réseau concerné.
Sommaire
Quelles sont les anomalies les plus courantes ?
Quelles sont les anomalies les plus courantes ?
L’exécutant des travaux doit exercer la plus grande vigilance pour détecter les anomalies qui peuvent venir interférer avec son intervention à proximité de réseaux. Les anomalies couramment rencontrées sont :
- le branchement de réseau de distribution non cartographié et doté d’un affleurant visible situé à l’extérieur d’une bande de 1 m de part et d’autre du tracé théorique le plus court reliant l’affleurant au réseau principal
- des branchements ou des réseaux non signalés, ni localisés, sans affleurant visible découverts ou endommagés lors de terrassements
- un tronçon de réseau découvert ou endommagé à plus de 1,5 m minimum du tracé théorique fourni par l’exploitant de réseaux
- une différence importante entre l’état du sous-sol découvert et les informations fournies par l’exploitant à ce sujet
Vous pouvez consulter l’article R 554-28 du Code de l’environnement et l’article 7.2 de l’arrêté modifié du 15 février 2012.
©TP Demain 2020 (Illustration : Claire Pinto Real/EGLEFOR ; photographies 2 et 3 : Philippe Pichard/EGLEFOR ; montage photographies 2 et 3 : Tanguy Delcroix/EGLEFOR)
