Les mesures de prévention dans le cadre d’une intervention à proximité des réseaux

Quels sont les risques encourus lors d’une intervention à proximité des réseaux ?

Au-delà des risques directement liés aux travaux à proximité des réseaux, tout chantier est source d’autres risques :

• risques liés aux travaux à proximité des réseaux :
  • risques électriques
  • risques liés au gaz (explosion, projections, brûlures)
  • risques liés au transport de matières dangereuses
• autres risques pour les intervenants et les tiers au chantier (usagers, riverains) :
  • risque routier
  • risque lié à la coactivité avec les engins
  • risques de chute
  • risque d’ensevelissement
  • risque chimique

Cette liste n’est qu’indicative. On doit cependant retenir que du fait de la présence de ces nombreux risques, toute personne intervenant sur un chantier TP, et qui plus est dans le cadre de travaux à proximité de réseaux, doit être à même de produire toutes les habilitations et autorisations qui prouvent qu’elle est compétente pour exécuter les travaux.

Quels sont les points de vigilance dans le cadre de la prévention ?

Il est impératif que le personnel intervenant sur ou près des réseaux disposent des habilitations et autorisations obligatoires, à savoir selon les travaux :

• autorisation de conduite d’engins TP
• AIPR
• habilitations électriques adaptées
• habilitation risque amiante

Quelles précautions prendre avant la mise en œuvre des travaux ?

Avant tout projet de travaux à proximité de réseaux, le responsable de projet doit :

• consulter le Guichet Unique pour déterminer l’emplacement des réseaux existants
• en cas de doute sur la localisation des réseaux, réaliser des investigations complémentaires (lorsqu’elles sont demandées par l’exploitant de réseaux) ou des opérations de localisation
• réaliser ou faire réaliser sous sa responsabilité, et signer le compte-rendu du marquage-piquetage qui permet de localiser le tracé théorique des réseaux, la localisation des affleurants et l’emplacement de points singuliers ou présentant une singularité comme les branchements ou les raccordements de réseaux
• mettre en place un coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé) dans le cas où les travaux rassemblent différentes entreprises, des sous-traitants, ou des travailleurs indépendants

L’exécutant des travaux ne doit pas commencer le chantier avant d’avoir :

• établi et transmis les DICT aux exploitants de réseaux.
• obtenu les réponses des exploitants de réseaux sensibles à la DICT.

Quelles précautions particulières faut-il prendre vis-à-vis de la nature et de l’environnement du chantier ?

Pour mettre en place des mesures de prévention adaptées à une intervention, le responsable de projet doit appréhender les risques qui peuvent se présenter à proximité des réseaux.

La prévention à mettre en place sera différente en fonction de la nature et de l’environnement du chantier. Par exemple :

• si l’intervention se fait à proximité d’affleurants, la distance entre ces derniers et le chantier doit être prise en compte
• la nature du sol d’assise, par exemple : la présence d’un cours d’eau, un sol argileux, la présence de cavités souterraines, peut entraîner des risques de fissuration, d’effondrement, d’inondation, etc
• l’environnement géographique peut également être lié à des risques naturels, notamment en zone sismique

Il revient au responsable de projet d’informer l’exécutant des travaux des précautions particulières à prendre contenu de l’environnement du chantier et notamment de la nature du sol.