Les possibilités de rejet des effluents de TP

Réduire à la source et anticiper les risques

Tout rejet direct de produits chimiques (peintures, solvants, huile de vidange, essence…) ou de matières solides (sables, graviers, coulis de béton, boues des ouvrages de décantation…) dans le milieu naturel ou dans les réseaux d’assainissement est à proscrire. La collectivité est chargée du contrôle des déversements non domestiques dans les réseaux et de l’instruction des autorisations temporaires de déversements.

Les solvants, lubrifiants et autres produits dangereux peuvent perturber le fonctionnement des stations d’épuration. La priorité est de réduire à la source et d’anticiper les risques vis-à-vis des milieux aquatiques, des ressources en eaux souterraines et des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées, au regard notamment :

• de la nature des matériaux et produits utilisés (laitances de béton, hydrocarbures, adjuvants, graisses et lubrifiants, eaux souillées, etc)
• de la topographie du chantier, du fait des possibles écoulements ou projections
• de la proximité de la zone de travaux et des aires de stockage et de confinement des produits et matériaux avec les fossés collecteurs, les merlons, les bassins de décantation et les milieux aquatique
• de la météorologie : les risques pluviométriques et de vent violent doivent être intégrés autant que possible dans le phasage des travaux, pour éviter toute submersion, lessivage ou dispersion de substances toxiques. 

Quelles zones du chantier sont concernées ?

Une attention particulière sera portée au niveau :

• des zones d’utilisation directe des matériaux ou substances dangereuses ;
• des aires de lavage et de stockage du matériel, des outils ou des engins de chantier ;
• des dispositifs de collecte, de transport, de stockage ou de rejet des eaux de ruissellement souillées : bassins de décantation, réseaux d’eaux pluviales et réseaux d’assainissement, milieu naturel.

Au même titre que les laitances de béton, les eaux  de lavage de l’outillage (pelles, truelles, seaux…), des bétonnières, des bennes ou des toupies – chargées en MES, métaux et unités pH – nécessitent d’être récupérées et dépolluées. Rejetées en l’état, elles constituent une importante source de pollution pour le milieu naturel et les réseaux de collecte.

Les eaux de ruissellement souillées doivent également être isolées et dirigées vers un dispositif permettant d’envisager un rejet après traitement ou leur stockage dans un réservoir au volume suffisant, avant évacuation vers une filière adaptée. 

L’élaboration d’un plan de zonage des rejets permet de délimiter et visualiser clairement les possibilités et prescriptions de rejets au sein des zones souillées et non souillées. 

Rejet au sein des réseaux de collecte

Le règlement d’assainissement définit les possibilités et les modalités de rejet des effluents non domestiques au sein des réseaux d’eaux usées et pluviales (débits et concentrations maximales admissibles, périodes de rejet, fréquence et nature des contrôles, redevance). 

Leur déversement doit être préalablement autorisé par la collectivité gestionnaire des réseaux de collecte. 

Tout rejet direct de substances dangereuses est à proscrire. 

• Rejet au réseau d’eaux usées : les valeurs sont en général celles fixées par l’arrêté du 2 février 1998 : 
  • DCO < 2 000 mg/L
  • MES < 600 mg/L
  • DBO <800 mg/L

• Rejet au réseau eaux pluviales ou au milieu naturel : les valeurs peuvent être fixées en respect de l’arrêté du 25 janvier 2010 (bon état chimique du milieu) ou selon les normes de rejets des stations d’épuration. 

Exemple : demande d’autorisation pour le rejet d’eaux d’exhaure

Le schéma ci-dessous synthétise la procédure de demande d’autorisation de rejet temporaire d’eaux d’exhaure établie par une collectivité :

Procédure de demande de rejet temporaire d’eaux d’exhaure
Syndicat Intégrée Assainissement et rivière de la Région d’Enghien-les-Bains

➤  Les différents types de traitement des effluents avec rejet sont présentés dans la fiche TP-Demain :  Le traitement des effluents de chantier.

Rejet au milieu naturel

Les exutoires naturels recevant des effluents de chantier doivent impérativement être protégés afin de :

• Lutter contre l’érosion ;

• Dissiper l’énergie hydraulique en diminuant les vitesses d’écoulement ;

• Favoriser la dispersion ou l’infiltration de l’eau.

En cas de rejet direct sur le sol, les effluents peuvent migrer à travers le sol et polluer les eaux souterraines. S’ils sont lessivés par des eaux de pluie, ces produits sont susceptibles d’être entraînés vers les cours d’eau qu’ils peuvent polluer, ou vers les réseaux de collecte des eaux pluviales et/ou des eaux usées.

Différents dispositifs permettent de :

• Limiter les points de contact entre l’eau et les surfaces à protéger : géotextiles biodégradables posés à même le sol, géomembranes renforcées ;
• Diminuer la vitesse du courant et le risque d’érosion et de dégradation des habitats : 
  • Réhausse de la ligne d’eau à l’aide d’un seuil anti-érosion,
  • Dissipation de l’énergie hydraulique : gabions, boudins, tapis de granulats concassés,
  • Création d’un écoulement peu turbulent, favorable à la reprise végétale : raquettes de diffusion, tapis laminaires en polyéthylène haute densité (PEHD).

Les valeurs limites de rejets doivent respecter les prescription de de l’arrêté du 25 janvier 2010 sur le bon état chimique des milieux aquatiques. Les seuils administratifs de déclaration et autorisation sont définis dans la nomenclature Eau – Rejets.

Conclusion

Une étude préalable d’évaluation de l’incidence environnementale du chantier permet d’identifier et de réduire les risques de rejets dommageables pour les milieux naturels, les ressources en eau et les réseaux de collecte. Cette étude caractérise les types d’effluents produits et les possibilités de rejet et de traitement à mettre en œuvre.

En optimisant le phasage, l’organisation spatiale et l’accès à l’information – du responsable QHSE à l’opérateur de terrain – les professionnels des TP peuvent dès à présent s’approprier et généraliser les bonnes pratiques pour évaluer, réduire à la source et mieux maîtriser les rejets sur des chantiers.