Les variantes en commande publique

Qu’est-ce qu’une variante ?

Une variante est une modification, à l’initiative de l’entreprise, des spécifications ou caractéristiques du marché prévues dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).

La variante est une offre alternative au moins aussi performante que la solution de base décrite dans le DCE.

Lorsqu’elle est retenue par l’acheteur, la variante se substitue à la solution de base.
L’entreprise est engagée sur la variante qu’elle a proposée.

Qui décide si les variantes sont autorisées ?

Le dossier de consultation des entreprises précise si la variante est :

• libre, à l’initiative des entreprises,

• imposée par l’acheteur.

Quelles formes peuvent prendre les variantes ?

Les modifications apportées à la solution de base peuvent être de nature :

• technique,

• environnementale,

• ou d’une autre nature, dès lors qu’elles respectent les exigences définies par l’acheteur.

Quelles exigences doivent respecter les variantes ?

L’acheteur doit mentionner dans le DCE les exigences minimales que les variantes doivent respecter, à savoir :

• les exigences qui ne peuvent pas être modifiées par rapport au projet de base,

• les modifications du projet de base autorisées ou exigées, notamment en termes de performances ou d’exigences fonctionnelles, ainsi que toute condition particulière de présentation.

Toute variante ne respectant pas ces exigences constitue une offre irrégulière.

Comment les variantes sont-elles analysées ?

L’analyse d’une variante s’opère sur la base des critères d’attribution fixés par l’acheteur, afin de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse.

Cette analyse est distincte de la notion d’offre uniquement moins-disante.