Préparer la gestion des déchets de chantier au regard de la reconnaissance “amont” des matériaux avant travaux

Recyclage
A retenir
A retenir

Anticiper les déchets produits sur le chantier permet de mettre en place un plan de gestion adapté. Ce plan de gestion doit tenir compte des obligations légales en matière de tri des déchets.

Sommaire
Sommaire
  • Pourquoi effectuer une reconnaissance “amont” des matériaux ?
  • Comment identifier et orienter les déchets vers les filières de valorisation ?
  • Comment est mise en place la gestion des déchets ?

Pourquoi effectuer une reconnaissance “amont” des matériaux ?

Avant le début des travaux, il est nécessaire de réaliser une reconnaissance “amont” des matériaux présents sur le chantier pour préparer les modalités de gestion des déchets.
Il s’agit d’identifier :

  • les types de déchets qui seront produits,
  • leur quantité,
  • leur nature.

Cela facilitera la formalisation et la mise en place d’un plan de gestion des déchets adapté au chantier. Anticiper ainsi la quantité et la nature des déchets permet :

  • d’identifier les filières de valorisation,
  • de prévoir et de dimensionner les dispositifs de tri sur chantier.

Comment identifier et orienter les déchets vers les filières de valorisation ?

A partir de la reconnaissance “amont” du déchet, le responsable de chantier doit identifier la filière de traitement  adaptée et orienter le déchet vers une installation susceptible d’en assurer sa valorisation ou son élimination. Avant de les acheminer vers l’installation de traitement identifiée, le responsable du chantier contacte l’exploitant de l’installation pour s’assurer que ses déchets seront pris en charge.  Pour cela, le responsable de l’installation exige, de l’entreprise qui envisage de lui confier ses déchets, un document d’acceptation préalable qui précise :

  • l’origine des déchets,
  • leur libellé,
  • les quantités prévisionnelles (tonnes),
  • leur dangerosité : présence de goudron, HAP, amiante.

Le document préalable doit être réalisé :

  • pour chaque chantier,
  • pour chaque typologie de déchets expédiés en installation.

Le document préalable est valable au maximum 1 an, et doit être renouvelé au-delà :

  • avant la livraison,
  • au moment de celle-ci,
  • lors de la première livraison d’une série d’un même type de déchets.

Comment est mise en place la gestion des déchets ?

A partir de la reconnaissance “amont” du déchet, le conducteur de travaux peut organiser le chantier et adapter le tri en conséquence des volumes et de la nature des déchets produits. Pour que le tri soit efficace, il est nécessaire de former l’ensemble des salariés aux méthodes de tri mises en place :

  • agencement des conteneurs, zones de stockage,
  • explication des pictogrammes de reconnaissance,
  • explication des consignes.

Un tri à la source est obligatoire depuis le 16 juillet 2021 pour 7 flux de déchets (cf. fiche obligation).

©tp.demain 2023
MAJ le 27/08/2023

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