Rendre compte de la mise en œuvre d’une démarche de recyclage sur le chantier

Quelles sont les exigences du SOSED ?

Le Schéma d’Organisation et de Suivi de l’Elimination des Déchets de chantier

Le SOSED est un document qui permet de structurer la démarche de recyclage sur un chantier, tout au long de la réponse à l’appel d’offres.

Les exigences du SOSED permettent de déterminer :

• les informations qui doivent être fournies,
• les documents qui doivent être produits,

… pour rendre compte de la mise en œuvre de la démarche de recyclage.

Quelles sont les étapes du SOSED ?

Un guide officiel  aide les entreprises à mettre en place une démarche de recyclage sur un chantier.
Ce guide donne des informations détaillées sur les différentes étapes à suivre et les documents à fournir.

Le processus du SOSED implique plusieurs acteurs clés :

• le maître d’ouvrage,
• le maître d’œuvre,
• l’entreprise.

Ce processus se déroule en plusieurs étapes :

• Lors de l’appel d’offres, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre précisent les matériaux prévus sur le chantier et intègrent les pièces du marché incluant le SOSED.
• L’entreprise soumissionnaire rédige le SOSED avec les dispositions préparatoires lors de la remise de l’offre.
• Une fois l’offre acceptée, l’entreprise et le maître d’œuvre remplacent les dispositions préparatoires par des dispositions spécifiques, pour mettre au point le SOSED.
• Pendant le chantier, l’entreprise et le maître d’œuvre assurent le suivi de l’application du SOSED et de ses dispositions spécifiques. Celles-ci peuvent être mises à jour, par exemple en cas de l’utilisation de matériaux non prévus dans l’appel d’offres.
• A la réception des travaux, l’entreprise remet au maître d’œuvre les bordereaux de suivi des déchets de chantier.

Quels documents fournir ?

La gestion des déchets sur un chantier implique  de fournir des documents de suivi pour attester du respect des règles environnementales en vigueur.
Ces documents doivent être collectés et tenus à jour tout au long du chantier.

Il peut s’agir:

• de copies de registres de déchets,
• d’attestations de revalorisation ou de valorisation énergétique,
• de demandes d’acceptation préalable, pour les déchets dangereux, etc.

L’ensemble des documents de suivi permet de s’assurer que les déchets ont été correctement triés, stockés et éliminés, contribuant ainsi à la préservation de l’environnement.