Adopter des pratiques limitant les risques de pollution et de dégradation des milieux naturels

Face au dérèglement climatique, préserver l’environnement est désormais une nécessité. Œuvrer activement à la  protection de l’eau, des sols, des milieux naturels et maîtriser les pollutions émises par les activités de chantier font désormais partie des objectifs des Travaux Publics. Les dispositifs anti-pollution répondent précisément à l’enjeu de limiter l’impact des travaux sur leur environnement immédiat et contribuer à des chantiers encore plus responsables.

Éviter, réduire et compenser les impacts dès la conception

La démarche « éviter, réduire, compenser » (ERC) vise à prévenir autant que possible les risques d’incidences négatives des projets d’aménagement sur l’environnement. Dans le cadre de l’évaluation environnementale des projets d’aménagement et de construction, la séquence ERC a pour objectif :

• prioritairement, d’éviter les atteintes prévisibles sur l’environnement
• à défaut, de réduire la portée des atteintes impossibles à éviter,
• enfin, de compenser les effets notables des atteintes restantes.

La séquence ERC doit se concevoir strictement dans cet ordre. En effet compenser des atteintes sans les avoir au préalable réduites n’aurait aucun sens.

Intégrer la démarche ERC consiste, pour le maître d’ouvrage et sous sa responsabilité, à définir le plus en amont possible de la conception du projet des caractéristiques et des dispositifs qui pourront ensuite être déployés dans les phases opérationnelles auprès de toute la chaîne d’acteurs : maîtrise d’œuvre, DCE, organisation et exécution des travaux.

La démarche ERC peut être mise en œuvre pour tout type de projet, y compris les projets de petite envergure ne faisant pas l’objet d’étude d’incidence ou d’étude d’impact.

Les étapes de la démarche ERC

Caractériser les risques

En phase d’instruction du projet il s’agit de prendre en compte les spécificités propres au site et au chantier . Pour cela :

• Documenter les enjeux environnementaux en identifiant les risques d’impact de l’exécution sur les milieux naturels/aquatiques, la biodiversité, les nappes phréatiques, etc…
• Etablir un plan de situation environnementale sur lequel cartographier avec précisions les points sensibles à considérer (Ressources en eau, sols, milieux naturels, faune, flore, habitats particuliers etc…).

Intégrer les enjeux dans la préparation de l’éxécution

L’ensemble des enjeux sont ensuite positionnés dans le « schéma d’installation environnementale » et dans « les plans d’exécution du chantier » :

• Habitats remarquables et/ou protégés, ZNIEFF, zones Natura 2000, trames vertes et bleues, réserves naturelles, ENS, etc.,
• Milieux aquatiques : ripisylves, bras morts, annexes hydrauliques, zones humides,
• Aires d’alimentation et périmètres de protection des captages d’eau potable,
• Réseaux d’eaux usées, réseaux et ouvrages d’infiltration d’eau pluviale,
• Délimitation des zones d’eaux souillées et non souillées,
• Gestion des eaux usées des bases de vie,
• Gestion des effluents spécifiques : traitement sur site, collecte et évacuation.

Adopter une approche multi-barrières

L’approche multi-barrières consiste à associer différentes pratiques de bonne gestion environnementale en favorisant les techniques préventives avant les dispositifs curatifs. Les bonnes pratiques à mettre en œuvre sont retenues en fonction :

• de la nature et de l’ampleur des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) envisagés : balisage, délimitation et mise en défens des zones de chantier, positionnement adéquat des zones de stockage des matériaux, de lavage des engins, de préparation des bétons etc…
• de la topographie, de la nature des sols en adaptant le plan de circulation des engins de façon à limiter ruissellement et érosion,
• du couvert végétal, de la pluviométrie et des risques hydrauliques et naturels associés,
• des enjeux écologiques liés aux cours d’eau et aux zones humides situés à proximité : captures et pêches de sauvegarde, préservation d’espèces protégées, mise en place de clôtures anti pénétration de faune.

Formaliser les dispositifs de protection environnementale

Dans le cas en particulier des marchés à forte valeur environnementale, les entreprises pourront faire évoluer le management de leurs équipes d’exploitation pour y intégrer au quotidien le pilotage du volet environnemental au moyen des dispositifs suivants :

• SOPRE : Schéma Organisationnel de Protection et de Respect de l’Environnement,
• SOPAE : Schéma Organisationnel du Plan d’Assurance Environnement,
• SOGED : Schéma d’Organisation et de Gestion d’Evacuation des Déchets.

Le Plan de Respect de l’Environnement (PRE) définit les dispositions qui seront mises en œuvre lors des travaux pour assurer la correcte protection de l’environnement. Ces dispositions tiendront compte de la réglementation en vigueur et des contraintes spécifiques du site, comme du marché; en particulier celles précisées dans la « notice environnementale ».

Le coordinateur environnemental, ou son équivalent (responsable QSE/ HSE), a pour mission d’aider l’exploitation à  maîtriser et réduire les impacts environnementaux des activités de chantier. Au quotidien il travailler à :

• Identifier et réduire les risques environnementaux associés aux différents postes de travail.
• Apporter son expertise environnementale pour contribuer à l’évolution des moyens et méthodes de production, conformément à la règlementation environnementale en vigueur.
• Accompagner les sous-traitants dans la prise en compte des contraintes environnementales de l’entreprise.
• Superviser l’encadrement de chantier et les intervenants externes (intérimaires, locatiers, fournisseurs) pour aider à la bonne application des dispositions prévues.

Sur le plan opérationnel, le Schéma d’Installation Environnementale (SIE) annexé au PRE permet à chacun de :

• Veiller à la disponibilité des emprises foncières nécessaires à l’installation de certains dispositifs.
• Localiser les zones de dispositifs de protection et de bonnes pratiques environnementales à appliquer pendant toute la durée des travaux.
  

Prévenir les pollutions accidentelles

Il est aujourd’hui facile d’équiper les chantiers de kits anti-pollution, et de bacs de rétention, au droit des poste sensible, c’est à dire le plus souvent dans les engins de production et à proximité des zones de stockage de produits chimiques (désactivant, solvants).

Pour les travaux à proximité ou sur des cours d’eau, les équipes doivent disposer d’appareils de mesure de la qualité physico-chimique de l’eau. En effectuant des relevés de contrôle en amont et en aval du chantier, il est facile de vérifier que les dispositifs anti-pollution mis en place sont efficaces.

Le personnel impliqué dans la mise en œuvre des dispositifs anti pollution doit être formé afin de garantir la correcte application des procédures. Celles-ci sont basées sur :

• l’Alerte,
• la Résorption de la source de pollution,
• le Confinement du polluant échappé (cunettes, merlons, etc.),
• la Captation (absorbants, boudins spécifiques, excavation des terres souillées, etc.).