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Textes réglementaires

Fascicule n°39 – Travaux d’assainissement et de drainage des terres agricoles du CCTG

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Le fascicule n°39 du CCTG (Cahiers des Clauses Techniques Générales) traite des règles et des obligations appliquées à l’exécution des travaux ayant pour objet les réseaux d’assainissement et de drainage des terres agricoles.

Le réseau d'assainissement

©tp.demain 2020 (MAJ 20230927)

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