Le plan de masse

Qu’est-ce qu’un plan de masse ?

Le plan de masse est une représentation graphique, vue de dessus, décrivant l’état actuel du terrain et exposant un futur projet de construction.
C’est une vue aérienne d’une grande précision comportant les dimensions exactes des éléments à l’échelle.

Que doit comporter un plan de masse ?

Le plan de masse doit comporter :

• les constructions existantes : le ou les bâtiments principaux et les annexes (piscine, véranda, abri de jardin, garage, carport, etc.)
• le projet, ce qui permettra à l’administration de valider l’implantation de ce dernier et le situer par rapport aux éléments existants
• les limites du terrain et des clôtures afin que l’administration puisse contrôler le respect des règles de recul et des limites séparatives
• les accès au terrain et aux constructions existantes de façon à ce que l’administration puisse valider les accès : allées, allées de garage, servitudes, et s’assurer qu’elles soient suffisantes
• les aménagements extérieurs : dalles, terrasses, pylônes, poteaux présents sur le terrain
• les plantations pour que l’administration puisse valider qu’elles respectent les règles du code civil et les règles d’urbanisme
• les réseaux existants ou à créer : alimentation en eau, réseau d’évacuation, réseau électrique, gaz, téléphone
• le tracé des nouveaux réseaux si le projet prévoit de procéder à un raccordement ou d’en modifier l’existant

Comment réaliser un plan de masse ?

Le plan de masse requiert de prendre les mesures préalables de l’espace induit au projet.
Il doit être à l’échelle et toutes dimensions réelles, il doit y figurer la longueur, la largeur et la hauteur.

À quoi sert un plan de masse ?

Le plan de masse est indispensable pour l’obtention d’un permis de construire ou lors du dépôt d’une déclaration préalable de travaux. Il permet aux services de l’urbanisme d’examiner la validité du projet.
Si le plan de masse n’est pas suffisamment détaillé ou si plusieurs éléments sont manquants, on risque de recevoir un refus de la part des services d’urbanisme de la commune.