Les conséquences d’un accident en conduite d’engins
Prévention Sécurité
A retenir
- Un accident du travail lié à un engin peut avoir un gros impact financier et commercial sur l’entreprise, et entraîner une amende, voire une peine de prison, pour la personne qui a causé l’accident.
- Il a aussi des conséquences juridiques et pénales.
Sommaire
- Quelles sont les conséquences d’un accident en conduite d’engin pour les travailleurs ?
- Quelles sont les conséquences financières et commerciales d’un accident du travail ?
- Quelles sont les conséquences juridiques et pénales d’un accident pour la personne fautive ?
Quelles sont les conséquences d’un accident en conduite d’engin pour les travailleurs ?
La conduite des engins de chantier de Travaux Publics peut être à l’origine de différents types d’accidents du travail :
- des accidents dits « simples » qui n’occasionnent pas d’impacts majeurs
- des accidents associés à une perte permanente de capacités
- des accidents conduisant à des décès.
Quelles sont les conséquences financières et commerciales d’un accident du travail ?
Les conséquences financières d’un accident d’engin peuvent être directes ou indirectes :
| Coûts directs | Coûts indirects |
|
|
Les conséquences commerciales sont liées à l’altération de l’image de l’entreprise, qui peut entraîner la perte de marchés.
Quelles sont les conséquences juridiques et pénales d’un accident pour la personne fautive ?
Les conséquences juridiques d’un accident peuvent être triples, en fonction de la situation et de la gravité de l’accident.
- Conséquences liées au droit du travail : l’employeur peut décider d’un avertissement ou d’un licenciement
- Conséquences liées au droit civil : le tribunal peut décider des dommages et intérêts à payer
- Conséquences liées au droit pénal : le tribunal peut infliger une amende et/ou une peine de prison
©TP Demain 2020 (Photographie : rawf8/Envato Elements)
