Document technique servant de référence pour les réponses aux DT-DICT (Déclarations de Travaux – Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux). Ce plan offre une vue simplifiée des éléments clés de l’aménagement d’une rue ou d’un espace public, tels que la chaussée, les trottoirs, et les réseaux souterrains. Il est conforme aux normes et réglementations locales et guide la réalisation et la maintenance des ouvrages.
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Dernière modification le 1 octobre 2024
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