Ce parcours e-learning vous propose de découvrir les procédures dématérialisées, afin de mieux comprendre comment certaines démarches administratives, contractuelles et de gestion peuvent aujourd’hui être réalisées sous forme numérique. À travers 6 épisodes, vous identifierez les principes des télédéclarations et télépaiements, de la signature électronique, du recommandé électronique, de la facturation électronique et de la digitalisation des fonctions RH. Ainsi, ce parcours sur les procédures dématérialisées aide à mieux situer les obligations, les usages et les bénéfices de la dématérialisation dans l’entreprise.
- Identifier l’obligation de téléprocédures pour déclarer et payer les impôts en entreprise
- Citer les impôts soumis à l’obligation de télédéclaration
- Différencier les modes de télétransmission
- Identifier les caractéristiques et les étapes de la signature électronique
- Identifier sa place dans les marchés publics
- Caractériser la lettre recommandée électronique
- Décrire son processus d’envoi / réception
- Caractériser la facture électronique
- Décrire son fonctionnement dans les marchés publics et les contrats privés
- Citer les obligations de dématérialisation d’un marché public
- Définir le fonctionnement des plateformes dématérialisées des marchés publics
Professionnels souhaitant acquérir les bases du BIM
Contenu de ce parcours sur les procédures dématérialisées
1. Généralités sur les télédéclarations et télépaiements
Découvrez les principes des télédéclarations et des télépaiements en entreprise. Cet épisode aide à comprendre pourquoi certaines démarches fiscales doivent désormais être réalisées en ligne, quels impôts sont concernés et quels modes de télétransmission peuvent être utilisés.
2. Généralités sur la signature électronique
Identifiez les caractéristiques de la signature électronique et les étapes qui permettent de la mettre en œuvre. Vous verrez aussi dans quels cas elle peut être utilisée ou demandée, notamment dans le cadre des marchés publics.
3. Généralités sur le recommandé électronique
Comprenez ce qu’est un recommandé électronique et comment il fonctionne. Cet épisode permet de repérer son processus d’envoi et de réception, ainsi que son intérêt dans certaines démarches administratives ou contractuelles.
4. La facturation électronique
Découvrez les principes de la facture électronique. Cet épisode aide à comprendre ce qui la distingue d’un simple document PDF, son intérêt dans les échanges professionnels et sa place dans les marchés publics comme dans certains contrats privés.
5. Généralités sur la digitalisation des fonctions RH de l’entreprise
Identifiez les effets de la dématérialisation dans les fonctions RH. Vous verrez comment certains outils permettent de mieux organiser les dossiers, de suivre des démarches administratives et d’automatiser certaines opérations de gestion.
6. Je vérifie mes acquis
Terminez le parcours par un QCM court. Il permet de vérifier votre compréhension des notions abordées dans les épisodes précédents et de consolider les repères essentiels sur les procédures dématérialisées.
Pour aller plus loin sur les procédures dématérialisées
Pour approfondir ces notions, vous pouvez d’abord consulter la ressource tpdemain Généralités sur les télédéclarations et télépaiements. Elle permet de mieux comprendre les obligations fiscales dématérialisées et les modes de télétransmission. Vous pouvez ensuite lire Généralités sur la signature électronique et Généralités sur le recommandé électronique, afin de mieux situer les usages et la valeur juridique de ces procédés.
Pour compléter cette approche, la ressource Généralités sur la facture électronique éclaire les principes de la facturation dématérialisée. Vous pouvez également consulter Généralités sur la digitalisation des fonctions RH de l’entreprise et Généralités sur la dématérialisation des marchés publics, afin de mieux relier ces procédures aux pratiques concrètes de l’entreprise et de la commande publique.
En complément externe, vous pouvez consulter Impots.gouv.fr, qui présente les téléprocédures fiscales professionnelles, ainsi que Service-Public.fr, qui précise le cadre juridique de la lettre recommandée électronique.
À qui s’adresse ce parcours ?
- Agents de maîtrise ou techniciens en reconversion numérique
- Professionnels souhaitant acquérir les bases du BIM
Format du parcours sur les procédures dématérialisées
- 6 épisodes e-learning
- Activités pédagogiques et interactives
- QCM de vérification des acquis en fin de parcours
